Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 15 décembre 2016

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 15 décembre 2016, à 20h30, en mairie.

Ordre du jour :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de La dernière séance

II- URBANISME : échanges de parcelles

II- FINANCES :

A- Tarifs communaux 2017
B- Tarifs portuaires 2017
C- Budget du port de Pouldu Laita : Décision modificative n°2
D- Budget du port de Doelan : décision modificative n° 1
E- Convention de maîtrise d’œuvre déléguée avec Quimperlé Communauté pour les aménagements autour du futur office de tourisme/base de voile
F- Fonds de concours énergie travaux à la maison des associations
G- Subvention au bénéfice de la classe ULIS – Quimperlé
H- Autorisation d’engager, mandater, liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
I- Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’équipement scénique de la salle des fêtes
J- Sollicitation de la DETR pour la construction de la salle des sports
K- Projet de chaudière bois : Validation de l’étude de faisabilité et autorisation de lever la tranche conditionnelle avec ARMOEN
L- Autorisation de dépôt de permis de construire pour la chaudière bois

III – PERSONNEL COMMUNAL :

A- Création de 2 services civiques au sein du service culturel
B- Création d’un poste d’animateur périscolaire et entretien des écoles à temps non complet

IV – INTERCOMMUNALITE :

A- Adhésion au SCIC énergie bois
B- Ajustement du schéma de mutualisation communautaire

V– VIE COURANTE :

A- Approbation de la convention de commande artistique avec Grégoire Solotareff
B- Approbation de la convention de mise à disposition de locaux avec la SNSM
C- Approbation de la convention financière avec le SDEF pour l’enfouissement des réseaux à Kerangoff
D- Approbation de la convention financière avec le SDEF pour la pose de panneaux photovoltaïques sur l’EMDL
E- Avenant à la convention ADS (Autorisation du Droits des Sols) avec Quimperlé Communauté
F- Indemnité de conseil au comptable
G- Attribution d’une Bourse pour le projet 4L Trophy (350€)

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