Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 8 septembre 2016

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 8 septembre 2016, à 20h30, en Mairie.

ORDRE DU JOUR

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE

II- URBANISME :
A. Cession de parcelle à Penlan
B. Cession et acquisition rue de Porsguern

II- FINANCES :
A. Autorisation de signer le marché public de travaux pour l’extension des réseaux d’assainissement
B. Autorisation de signer les marchés publics de travaux pour la construction de l’espace musique et danse – ludothèque
C. EMDL : demande de subvention auprès de l’ADEME au titre de la haute performance énergétique
D. Autorisation de signer la convention financière avec le SDEF pour les travaux d’effacement des réseaux lotissement des dunes

III – PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de signer un contrat d’apprentissage

IV – INTERCOMMUNALITE :
A. Approbation des nouveaux statuts de Quimperlé communauté
a. Elargissement de la compétence en matière de musique et de danse
b. Mise à jour des compétences de QC
B. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

V– VIE COURANTE :
A- RPQS 2015 sur le Service Public d’eau potable – SMPE de Quimperlé

Retrouvez ici les précédents comptes rendus et délibérations.

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