Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le vendredi 24 mars 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu le vendredi 24 mars 2017, à 20h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de La dernière séance

II- FINANCES :

A- Approbation des comptes de gestion 2016 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance)
B- Approbation des comptes administratifs 2016 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance)
C- Affectation des résultats 2016 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance)
D- Vote des taux de fiscalité directe locale 2017
E- Approbation des budgets 2017 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance)
F- Approbation du tableau des emplois 2017
G- Vote des subventions 2017
H- Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de fourniture de chaleur et création du budget annexe réseau de chaleur 2017

III- intercommunalité :

A. Convention relative au financement des aménagements des points de collecte des déchets avec Quimperlé Communauté
B. Convention d’adhésion au service commun informatique de Quimperlé Communauté
C. Convention relative à la constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Quimperlé Communauté, entre Quimperlé Communauté et les 16 communes constituant la Communauté d’Agglomération de Quimperlé, pour l’optimisation des achats d’informatique et de matériel de reprographie/impression

IV- VIE COURANTE :

A. Demande de classement en station classée de tourisme : absence d’infraction aux règles sanitaires du fait de la commune

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