Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le jeudi 6 juillet 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 6 juillet 2017, à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de LA dernière séance
II- URBANISME : Acquisition de terrain auprès de Finistère habitat
III- FINANCES :

A- Décisions du maire : information au conseil
B- Demande de subventions auprès du Département et de Quimperlé Communauté pour la création du réseau de chaleur
C- Demande de subvention auprès du Département pour l’acquisition des équipements nautiques de la base de voile
D- Demande de fonds de concours au titre du petit patrimoine auprès de Quimperlé Communauté
E- Demande de fonds de concours Energie auprès de Quimperlé Communauté pour des travaux de changements d’huisserie dans les écoles
F- Sollicitation des amendes de police et du fonds de concours de Quimperlé Communauté au titre de l’accessibilité PMR de l’arrêt de transport à Bellangenet
G- Subventions 2017 : attribution complémentaire
H- Budget principal : DM n2
I- EMDL : avenants aux marchés de travaux
J- Budgets annexes : modification des durées d’amortissement
K- Allocation en non-valeur de titres de recettes
L- Tarifs municipaux 2017 : création de nouveaux tarifs (restauration scolaire et base nautique)
M- Tarifs portuaires : création d’un tarif douche pour le port de Doelan
N- Avenant à la convention financière avec le SDEF pour l’effacement des réseaux à Doelan, Beg ar Lann
O- Obligation de raccordement au réseau public d’assainissement

IV- MARCHES PUBLICS

A- Attribution du marché de restauration scolaire : appel d’offres ouvert
B- Attribution des offres des marchés d’assurances IARD : procédure adaptée

IV – Personnel :

A- Création/suppression d’un emploi de comptable/chargé(e) de la paie
B- Modification du tableau des emplois et des effectifs

VI- VIE COURANTE :

A- Nomination d’un représentant au conseil d’administration de FIA
B- Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres
C- Convention Handi-plage
D- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
E- Adoption du règlement de la cale des dériveurs
F- Sapeurs-pompiers volontaires : convention de disponibilité avec le SDIS

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