Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 19 octobre 2016

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 19 octobre 2016, à 20h30, en mairie.

Ordre du jour :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE

II- URBANISME :

A- Information relative à la Modification du Plan Local d’Urbanisme
B- Classement d’office : transfert des voies et saisine du préfet

II- FINANCES :

A- DM n°1 budget principal
B- DM n°2 budget assainissement
C- Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour les dispositifs d’auto-surveillance des postes de refoulement
D- CRAC 2015 de la ZAC
E- EMDL : attribution définitive des marchés
F- Demande de subventions et fonds de concours énergie pour la réalisation d’une étude d’opportunité relative à la création d’un réseau de chaleur par chaudière bois déchiqueté
G- Abattement spécial à la base de taxe d’habitation en faveur des personnes handicapées ou invalides

III – PERSONNEL COMMUNAL : indemnité de nuitée mini-camp et classe transplantée

IV – INTERCOMMUNALITE :

A- Rapport d’activité 2015 de Quimperlé Communauté
B- Convention relative au transfert des ZAE

V– VIE COURANTE : renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles

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