Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 21 décembre 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 21 décembre 2017, à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance

II- URBANISME :

A- La Grange – Plan d’Alignement
B- Etude de défrichement – KERANNA Capitaine Cook
C- Création de deux lots à bâtir – Lotissement des Dunes
D- Nom de rue – lotissement des Sternes

III- FINANCES – PERSONNEL COMMUNAL :

A- Reclassement : suppression du poste à TC de capitaine des Ports – Création d’un poste à TNC de capitaine des ports
B- Décisions modificatives :
a. Budget général : DM n°3
b. Port de Doëlan : DM n°2
c. Port de Pouldu Laïta : DM n°1
d. Port de Pouldu Plaisance : DM n°2
e. Réseau de chaleur : DM n°2
C- Transfert d’emprunt du budget général au budget Pouldu plaisance : opération d’ordre non budgétaire
D- Tarifs municipaux 2018
E- Tarifs de restauration scolaire 2018
F- Tarifs portuaires 2018
G- Demande de subvention auprès du département pour le mobilier, le fonds et l’informatique de la ludothèque
H- Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté pour la construction de l’Espace Musique et Danse
I- DETR 2018 : opération de réaménagement urbain au Pouldu
J- Avenant à la convention avec Foncier de Bretagne
K- Indemnité de conseil au comptable
L- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2018 dans la limite du quart des dépenses autorisées en 2017
M- Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la crèche Les P’tits Malins
N- Etude de faisabilité – Réhabilitation du réseau d’assainissement de la partie nord de la commune
O- Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour les travaux de mise en conformité de branchements en partie privative Annexe 7A

IV- MARCHES PUBLICS
A- EMDL : Avenant n°1 au lot n°2 Charpente et Avenant n° 1 au lot 3B Etanchéité
B- Gymnase : Corrections sur les montants du marché pour le lot 11

V- INTERCOMMUNALITE

A- Délégation du DPU à Quimperlé Communauté
B- Approbation des nouveaux statuts du SDEF

VI – VIE COURANTE :

A- Convention avec le Tour de Bretagne Cycliste
B- Adoption des règlements portuaires

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