Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le vendredi 3 mars 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu le vendredi 3 mars 2017, à 20h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de La dernière séance

II- URBANISME :

A- Autorisation de dépôt du PC pour la construction de la nouvelle salle des sports : présentation du projet par le maître d’œuvre : Didier Le Borgne
B- Approbation de la modification N°1 du PLU
C- Vente de terrains à Intermarché : modifications des conditions
D- Numérotation et nomination de voie
E- Echange de terrains au lieu-dit Kernabec

III- FINANCES :

A- Débat d’Orientations Budgétaires 2017
B- Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la création d’une nouvelle salle des sports au titre du contrat de territoire
C- Demande de subvention auprès du Conseil régional pour la création d’une nouvelle salle des sports au titre du contrat de Pays
D- Autorisation d’engager, mandater, liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 : précisions relatives à la nature et au montant des dépenses
E- EMDL : attribution du lot 13 : centrale photovoltaïque

III – PERSONNEL COMMUNAL :

A- Création d’un emploi d’agent d’entretien des bâtiments
B- Attribution d’un congé de formation professionnel
C- Autorisation de signer la convention auprès du CDG pour la prise en charge du congé de formation professionnel
D- Contrat d’assurances des risques statutaires : faculté d’adhérer au contrat groupe du Centre de gestion du Finistère

IV – INTERCOMMUNALITE :

A- Transfert de la compétence relative aux ZA à Quimperlé Communauté : autorisation de signer la convention de gestion
B- Avis relatif à la prise de compétence PLUi au 27 mars 2017
C- Approbation du nouveau libellé de compétence statutaire de Quimperlé Communauté relatif au PLUi

V– VIE COURANTE :

A- Demande de classement de la commune en station classée de tourisme
B- Dénomination des écoles
C- Modification du périmètre scolaire
D- Tarifs portuaires 2017 : correction matérielle
E- Approbation de la charte des ATSEM

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