Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le jeudi 29 mars 2018

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 29 mars 2018, à 19h00, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

I -LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance

II- URBANISME :

A- Acquisition de terrains pour le parcours du patrimoine
B- Transfert du droit de préemption urbain à la SAFI

III- FINANCES :

A- Approbation des comptes de gestion 2017 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance ; Budget réseau de chaleur)
B- Approbation des comptes administratifs 2017 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance ; Budget réseau de chaleur)
C- Affectation des résultats 2017 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance ; Budget réseau de chaleur)
D- Vote des taux de fiscalité directe locale 2018
E- Approbation des budgets 2018 (Budget principal ; Budget assainissement ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance ; Budget réseau de chaleur)
F- Vote des subventions 2018
G- Avenants EMDL
H- Tarifs assainissement
I- Tarifs ludothèque
J- Taxe de débarquement

IV- PERSONNEL COMMUNAL : Modification du tableau des effectifs

A- Modification du tableau des emplois
B- Participation à la mise en concurrence du Centre de Gestion du Finistère pour l’assurance couvrant la Prévoyance.
C- Mise à disposition d’un agent auprès de Quimperlé communauté pour le suivi des travaux de la base voile

VI -VIE COURANTE :

A- Règlement de la ludothèque
B- Modification du périmètre scolaire
C- Bourse au projet solidaire

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