Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 7 septembre 2017

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 7 septembre 2017, à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
II- URBANISME :
A- Information sur la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme

III- FINANCES :
A- Décisions du maire : information au conseil
B- Approvisionnement en gaz de ville : versement d’une subvention au SDEF
C- Budget port de Pouldu plaisance : décision modificative n°1
D- EMDL : avenants n°2 aux marchés de travaux – lots 4 & 11
E- Tarification activités voile extrascolaires et services jeunesse
F- Demande de subvention auprès de la DRAC pour le mobilier de la ludothèque

IV- INTERCOMMUNALITE
A- Modification des statuts de Quimperlé Communauté
B- Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées en date des 14 juin, 22 juin et 11 juillet 2017

V- MARCHES PUBLICS
A- Attribution partielle des marchés de travaux pour la réalisation du gymnase

VI- VIE COURANTE :
A- Noms des Ecoles
B- Avenant n° 3 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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