Conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022
À 20h en salle du conseil
Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 20h en salle du conseil. Le conseil sera ouvert au public, retransmis en direct et en différé sur Astydeme.
Ordre du jour :
- I. Lecture et approbation du compte rendu de la dernière séance
- II. Urbanisme
- A. Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2021 de la ZAC des Hauts du Sénéchal
- B. Transfert de la concession d’aménagement de la ZAC des Hauts du Sénéchal de la SAFI à Finistère Habitat
- C. Acquisition d’une parcelle rue de Quillien
- D. Dénomination de voie « Route de Penhars »
- III. Finances
- A. Tarifs communaux 2023
- B. Tarifs portuaires 2023
- C. Autorisation de mandater les dépenses d’investissement n+1
- D. Décision modificative n°1 réseau de chaleur
- E. Admissions en non valeur
- F. Demande d’Aide à la Reprise d’Activités ou à la Création d’Entreprise (ARCE)
- G. Convention de prestation de services jeunes avec la CAF
- IV. Vie courante
- A. Modification du périmètre scolaire
- B. Avis relatif à fusion des directions des écoles Benoîte Groult et Pierre Tal Coat
- C. Informations sur les décisions du Maire en matière d’urbanisme
- D. Informations sur les décisions du Maire en matière de finances
- E. Nomination d’un représentant à la SCIC SARL Energies bois Sud Cornouaille
- F. Convention d’adhésion au SITC
- G. Adhésion au Cerema
- H. Révision de la convention pour l’accès au Carrefour Contact
