Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 22 novembre 2018

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 22 novembre 2018 à 20H30, en mairie. Il est ouvert à tous.

Ordre du jour

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de LA dernière séance

II- URBANISME :

Acquisition des parcelles AB 146 ; 148 ; 151
Acquisition des parcelles agricoles à AL 8 – 156 – 311 & AM 98 à Keranquernat
Cession de la parcelle AW 5 p1

III- FINANCES :

Aménagement urbain du Pouldu: demande de subvention auprès de Lorient Agglomération au titre du contrat de partenariat et des fonds LEADER
Aménagement urbain du Pouldu: demande de subvention auprès du département au titre du contrat de territoire
Aménagement urbain du Pouldu: demande de subvention au titre de la DETR
Assujettissement de la ZAC les Hauts du Sénéchal à la Taxe d’Aménagement
Equipement nautique : demande de subvention auprès du Département
Protocole de fin de DSP avec la SAUR
Budget Assainissement : DM n°2
Budget principal : DM n°1
Budget port de Doëlan : DM n°2
Assainissement : convention avec le syndicat d’eau de Riec
RIFSEEP : modification de la délibération du 11 octobre 2018
Convention 2018 avec le SDEF pour l’effacement des réseaux
Avenants au marché de réseau de chaleur
Avenant au marché de construction de la salle des sports
Modalités du séjour ski – tarif famille

V- INTERCOMMUNALITE :

Transfert de la compétence SDIS à Quimperlé Communauté
Adhésion au groupement de commandes proposés par Quimperlé Communauté

VI – VIE COURANTE :

Convention de partenariat avec la ligue de l’enseignement pour l’accueil de classes

Comments are closed