Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 23 septembre 2021 à 20h à la salle des fêtes de Clohars-Carnoët.
Ce conseil sera ouvert au public sous réserve de port du masque. Le pass sanitaire ne sera pas obligatoire.
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la plateforme ASTYDEME.
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Ordre du jour
I. LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIÈRE SÉANCE
II. URBANISME :
- Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) arrêté en Conseil communautaire le 13 juillet 2021
- ZAC des Hauts du Sénéchal : Travaux de desserte Réseaux HTA-Basse Tension, Éclairage public et surlargeur tranchée Gaz du Secteur Sud
- Décision relatives aux modifications de toiture dans le cadre des équipements photovoltaïques
- Décision relative à la ZAC des Hauts du Sénéchal – Convention lot CARIOU n°6
III. FINANCES
- Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne
- Budget principal : Décision Modificative n°2
- Budget réseau de chaleur : Décision Modificative N°1
- Emprunt 2021 : décision du Maire
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : maintien de la suppression d’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Contrats d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère
- Information relative à la décision 2021-014 : subvention auprès de la Région concernant l’aménagement des pôles de services cyclo-touristiques
IV. VIE COURANTE :
Don de documents anciens de l’abbaye de St-Maurice aux archives départementales
