Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 20 septembre

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 20 septembre 2018, à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE

II- URBANISME :

A- Avis du conseil municipal suite à l’enquête publique préalable relatif au plan d’alignement de la voie de La Grange
B- Présentation du CRAC 2017 de la ZAC les Hauts du Sénéchal
C- Acquisition de parcelle secteur de St Maudet

III- FINANCES :

A- EMDL : avenants aux marchés
B- Réseau de chaleur : Avenant au marché
C- Marchés publics : information marchés > 40 000 € HT
D- Autorisation de cession de l’ancien tractopelle
E- Fonds de concours petit patrimoine : monument aux morts et signalétique parcours du patrimoine Doelan
F- Emprunt 2018 : information au conseil municipal Décision n°2018-11

IV- PERSONNEL COMMUNAL : Attribution de l’allocation aux parents d’enfants handicapés

V- INTERCOMMUNALITE
A- PLUi : constitution du groupe de travail
B- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges en date du 10 juillet 201
C- Présentation du rapport d’activité et de développement durable 2017 de Quimperlé Communauté

VI – VIE COURANTE :

A- Convention de rejet au réseau d’assainissement avec l’industriel Capitaine Cook
B- Motion relative à l’Agence de l’eau
C- RPQS 2017 relatif à l’assainissement collectif

Comments are closed