Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 11 octobre 2018

Le prochain Conseil municipal aura lieu Le jeudi 11 octobre 2018 à 20H30, en mairie. Il est ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de La dernière séance

II- URBANISME :

Création de 2 lots à bâtir lotissement des Dunes : déclassement de la voirie suite à l’enquête publique
Acquisition de la parcelle AS 461p

III- FINANCES :

Autorisation de signer les marchés de travaux pour la requalification du lotissement des Dunes et la place de l’Océan
Réseau de chaleur : approbation du règlement de service
Réseau de chaleur : approbation de la police d’abonnement
Réseau de chaleur : désignation du directeur (trice) de la régie
Fonds de concours petit patrimoine : parcours du patrimoine Doelan
Adhésion au groupement de commande pour l’achat de gaz auprès du SDEF

IV- PERSONNEL COMMUNAL :

Approbation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le Centre de gestion
Modification du tableau des emplois et effectifs : création d’un emploi permanent d’«agent de propreté des espaces publics »

V- INTERCOMMUNALITE :

Transfert de la compétence eau et assainissement : approbation de la modification des statuts et du cadre d’actions de Quimperlé Communauté
Approbation de la convention de mise à disposition des équipements publics de la ZA de Keranna

VI – VIE COURANTE :

Convention de partenariat avec la pharmacie pour la pose en extérieur d’un défibrillateur
RPQS 2017 du syndicat de Riec sur Belon relatif à l’eau potable

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