Visuel Conseil Municipal Clohars-Carnoët

Conseil municipal le 10 octobre 2019

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 10 octobre 2019 à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.

Ordre du jour :

I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance

II- URBANISME :

Approbation du protocole d’accord avec Mme Baldry
Cession de parcelle au Petit Penhars
Acquisition d’une parcelle à Kermeur
Acquisition de parcelle pour la voie cyclable
Cession du terrain de construction de la base nautique
ZAC les Hauts du Sénéchal : Présentation du CRAC 2018 et approbation de l’avenant n°1 au traité de concession
ZAC les Hauts du Sénéchal : Convention de participation lot N4

III- FINANCES :

Budget port de Doëlan : décision modificative
Budget mairie de Clohars-Carnoët : décision modificative
Sollicitation des subventions pour la réalisation d’une piste cyclable auprès de la Région
Convention de partenariat avec la crèche les Ptits Malins

IV- INTERCOMMUNALITE : Convention de groupement de commande

VI – VIE COURANTE :

Approbation du règlement intérieur des services
Approbation du tableau 2019 des emplois non permanents
Convention avec l’association Chats sans toi
Motion concernant les dégâts occasionnés par l’espèce protégée choucas des Tours
Convention d’adhésion à la Centrale d’Achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition du marché de certificats électroniques N° 2018-011

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