Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 11 février 2020 à 19h, en mairie. Il est ouvert à tous.
Ordre du jour :
I- LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance
II- URBANISME :
- Avis sur le PLUi arrêté en conseil communautaire le 19 décembre 2019
- Avis sur le PLH 2020-2025 arrêté en conseil communautaire le 06 février 2020
- Cession acquisition au petit Garlouet
- Régularisation du transfert de la voirie du lotissement de Park Pen Duick dans la voirie communale
- Renoncement au droit de préemption pour la gestion de la ZMEL de Porsac’h
Concernant la délibération portant l’avis de la commune sur le projet de PLUi arrêté le 19 décembre 2019, l’annexe de cette délibération, à savoir le dossier d’arrêt du projet de PLUi est consultable au format papier au siège de Quimperlé Communauté.
Veuillez noter que lors de la première connexion, votre navigateur internet vous informera d’un problème de sécurité pour se connecter à la plateforme. C’est normal car le certificat de sécurité est auto signé et le pare feu le signale, mais en cliquant sur les « détails » ou « avancé » vous pourrez confirmer l’accès qui est sécurisé.
III- FINANCES :
- Vote des taux de fiscalité directe locale 2020
- Approbation des budgets 2020 (Budget principal ; Budget du Port de Doëlan ; Budget du Port de Pouldu Laïta ; Budget du Port de Pouldu Plaisance ; Budget réseau de chaleur- budget lotissement Dunmore East)
- Tableau des emplois et des effectifs au 01 février 2020
- Autorisation de verser une subvention d’équilibre du budget général au budget du port de Doëlan
- Place de l’Océan : demande de subvention auprès du Département
- Voyage organisé par l’espace jeunes : participation des familles
- Chemin des peintres : demande de fonds de concours auprès de QC et sollicitation de la subvention auprès de la Région
- Personnel communal : mise à disposition auprès des budgets annexes – répartition
- Contrat d’assurance du personnel : avenant au contrat groupe du CDG
- Mise à jour de l’autorisation de gratification des stages d’une durée supérieure à 2 mois
- Convention de partenariat avec l’association « les P’tits Malins »
- MMP: tarifs 2020
IV- INTERCOMMUNALITE :
- Avenant à la convention cadre Aménagement des points de collecte des déchets ménagers
- Convention annuelle de mise à disposition de personnel liant Quimperlé Communauté et la ville de Clohars Carnoët
- Convention pour la gestion, l’exploitation et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines
VI – VIE COURANTE :
- Don de l’association Marie Henry
- Convention de vente et d’exploitation groupée de bois avec le conservatoire du littoral et l’ONF
- Convention cadre d’accès et d’utilisation des services facultatifs proposés par le Centre de gestion du Finistère
- Assainissement : protocole de remboursement de frais