Les Décisions Municipales

Vous trouverez sur cette page les arrêtés municipaux, les délibérations et comptes-rendus de Conseil Municipal.

Les Conseils Municipaux

Diffusion en direct et différé des Conseils municipaux !

La mairie de Clohars-Carnoët s’est équipée pour pouvoir retransmettre en direct et en différé les Conseils municipaux, afin que chacun puisse s’investir dans la vie démocratique de la commune. Grâce à la solution développée par Astydeme, vous pouvez voir chaque intervenant, chaque partie du conseil de façon indépendante en fonction de ce qui vous intéresse le plus. Pour visionner les conseils en direct, et les revoir en différé, rendez-vous sur le site d’Astydeme : https://www.astydeme.fr/clohars-carnoet

Comment fonctionne une séance de Conseil Municipal ?

Lors des séances de Conseil Municipal, les conseillers sont appelés à voter pour chaque question inscrite à l’ordre du jour.
La décision finale, ou délibération du Conseil Municipal, est adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés. Les délibérations sont ensuite transmises en préfecture, pour le contrôle de légalité. Le préfet, représentant de l’État, s’assure en effet de la conformité à la loi des actes pris par la collectivité.
Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un procès-verbal publié sur cette page.
Le procès-verbal fait état des délibérations prises par le Conseil municipal et des débats qui ont pu avoir lieu avant chaque vote.

Télécharger les procès verbaux des Conseils municipaux – à compter du 1er juillet 2022

Télécharger les comptes rendus des Conseils municipaux – jusqu’au 1er juillet 2022

Télécharger les délibérations des Conseils municipaux

Télécharger les décisions du Maire

2024
Décision 2024-026 : Dépôt d’un permis de construire capitainerie Doëlandec
Décision 2024-025 : Demande de subventions à la CAF pour des travaux sur la crèche Les P’tits Malins
Décision 2024-024 : Déclaration préalable local SNSM Doëlan
Décision 2024-023 : Convention d’occupation du domaine privé à Kercousquet
Décision 2024-022 : Cession de véhicule
Décision 2024-021 : Avenant n°1 au marché de travaux – lot 5 – pour le Centre d’interprétation Gauguin
Décision 2024-020 : Avenant n°1 au marché de travaux – lot1 – pour le Centre d’interprétation Gauguin
Décision 2024-019 : Demande de subvention CAF pour le projet « On s’lance » porté par le club Lego lors du festival LudOcéan
Décision 2024-018 : Demande de subvention CAF pour la mise en place du projet club Lego
Décision 2024-017 : Demande de subvention Fonds Départemental de sécurité routière pour la création d’un périphérique vélos
Décision 2024-016 : Demande de subvention à la CAF pour des travaux sur la crèche les P’tits Malins
Décision 2024-015 : Avenant n°1 au marché de travaux – lot 1 – pour le Centre d’interprétation Gauguin
Décision 2024-014 : Attribution de marchés de scénographie pour l’équipement culturel « Gauguin, l’atelier du Pouldu »
Décision 2024-013 : Demande de subvention pour le séjour Ados Jeux Olympiques, auprès du Service départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports
Décision 2024-012 : Demande de subvention pour l’acquisition de matériel informatique pour l’école de St-Maudet
Décision 2024-011 : Suppression de la sous-régie de recettes pour le club de plage
Décision 2024-010 : Intégration du virement bancaire comme mode de recouvrement de la régie de recettes de la Ludothèque
Décision 2024-09 : Demande de subvention à la CAF pour l’acquisition d’un véhicule pour le service jeunesse
Décision 2024-08 : Demande de subvention DSIL et FIM pour l’agrandissement des locaux de la SNSM et la création d’un pôle maritime
Décision 2024-04 : Don de Mme Yvonne Seligmann de 117 oeuvres sur papier du peintre Otto Seligmann
Décision 2024-03 : Demande de subvention au Conseil départemental pour la création du Centre d’Art et d’Interprétation « Gauguin, l’Atelier du Pouldu » »
Décision 2024-02 : Attribution complémentaire de marchés de travaux pour l’équipement culturel « Gauguin l’atelier du Pouldu »

2023

Décision 2023-36 : Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre »
Décision 2023-35 : Demande de subvention DETR pour la création du Centre d’Art et d’Interprétation « Gauguin, l’atelier du Pouldu »
Décision 2023-34 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre pour le Centre d’interprétation Gauguin
Décision 2023-33 : Dépôt d’un permis de construire modificatif pour la construction du musée Gauguin, l’Atelier du Pouldu
Décision 2023-32 : Demande de subvention au Département pour l’aménagement de la halte-répit
Décision 2023-31 : Demande de subvention à la CAF pour l’acquisition d’un véhicule pour le service jeunesse
Décision 2023-30 : Attribution de marchés de travaux pour l’équipement culturel « Gauguin l’atelier du Pouldu »
Décision 2023-29 : Dépôt d’un second permis de construire pour la construction du musée Gauguin – l’Atelier du Poudlu
Décision 2023-28 : Modification de la régie périscolaire : intégration du prélèvement automatique comme moyen de paiement
Décision 2023-27 : Demande de subvention au titre du Plan arbres du Conseil départemental du Finistère
Décision 2023-26 : Modification des ventes de produits de la régie de recettes de la Ludothèque
Décision 2023-25 : Subventions. Demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour une installation d’ombrières photovoltaïque sur le pôle technique
Décision 2023-24 : Dépôt d’un permis d’aménager Saint-Julien – Mât Pilote
Décision 2023-23 : Dépôt d’un permis d’aménager – création de stationnement et aménagement des abords du futur Centre d’interprétation « Gauguin, l’atelier du Pouldu »
Décision 2023-22 : Modification du montant de la régie d’avance
Décision 2023-21 : Attribution du marché de restauration scolaire
Décision 2023-20 : Demande de fonds de concours Appel à projets « Port exemplaire » pour l’acuisition d’un bateau de servitude pour le port de Doëlan
Décision 2023-19 : Demande de fonds de concours portuaire pour le nouvel pôle maritime
Décision 2023-18 : Demande de fonds de concours réfection de la couverture Chapelle Saint-Anne
Décision 2023-17 : Création d’une sous-régie pour l’exposition Huart intime – Galerie La Longère
Décision 2023-16 : Création d’une sous-régie pour l’exposition Huart intime – Chapelle Saint-Jacques
Décision 2023-15 : Cession d’un tracteur Goldoni
Décision 2023-13 : Droit de préemption urbain. Exercice du droit de préemption sur la parcelle AK326
Décision 2023-11 : Droit de préemption urbain. Exercice du droit de préemption sur la parcelle AD309
Décision 2023-10 : Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols. Dépôt d’un permis de d’aménager modificatif n°2 – 2 lots – Boulevard des Plages
Décision 2023-09 : Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols. Dépôt d’un permis de construire pour la construction du musée Gauguin – Atelier Pouldu
Décision 2023-08 : Droit de préemption urbain : exercice du droit de préemption sur la parcelle AK 326
Décision 2023-07 : Demande de subvention visiophone école publique de Saint-Maudet
Décision 2023-06 : Décisions budgétaires, virement de crédits-exercice 2022
Décision 2023-05 : Demande de subvention CAF pour le festival LudOcéan 2023
Décision 2023-04 : Augmentation du plafond d’encaisse fiduciaire et du plafond d’encaisse consolidé de la régie de recettes pour l’exploitation du Port de Doëlan
Décision 2023-03 : Acceptation d’un don de Monsieur Philippe Le Thoër
Décision 2023-02 : Déclaration préalable pour la création d’une plateforme en béton à Doëlan rive gauche
Décision 2023-01 : Dépôt d’une autorisation de travaux au titre des ERP pour les travaux d’aménagement d’un skate-park au Pouldu

2022
Décision 2022-36 : Demande de subvention auprès de France Relance pour l’acquisition d’un bateau pour la capitainerie du port de Doëlan
Décision 2022-35 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère pour la réalisation d’un parc de glisse au Pouldu
Décision 2022-34 : Demande de subvention DETR pour la rétion du Centre d’Art et d’Interprétation « Gauguin, l’atelier du Pouldu » – Phase 1
Décision 2022-33 : Dépôt d’une autorisation de travaux au titre des ERP pour les travaux d’aménagement d’une Halte Répit dans la maison des Associations de Saint-Jacques
Décision 2022-32 : Attribution du marché pour les travaux du parc de glisse
Décision 2022-31 : Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la rue de Quillien
Décision 2022-30 : Convention avec le SDEF pour l’occupation du domaine public pour l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques
Décision 2022-29 : Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté pour la réalisation d’un abri-bus rue de Quillien
Décision 2022-28 : Cession de véhicules et bicyclettes
Décision 2022-27 : Dépôt d’une déclaration préalable pour la création d’un parking rue de Quillien
Décision 2022-24 : Attribution du marché pour les travaux d’aménagement de la rue de Quillien
Décision 2022-23 : Demande de subvention port exemplaire
Décision 2022-22 : Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté
Décision 2022-21 : Droit d’occupation et d’utilisation des sols – Dépôt d’une déclaration préalable pour l’abatage d’arbres morts à Doëlan rive gauche
Décision 2022-20 : Droit d’occupation et d’utilisation des sols – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’un skatepark au Pouldu

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2024
Arrêté 2024-097 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : impasse des Pêcheurs
Arrêté 2024-096 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de la Fontaine
Arrêté 2024-095 temporaire réglementant la circulation et le stationnement animation rue des Grands Sables
Arrêté 2024-094 permanent réglementant le sens de circulation pour l’accès au lotissement Park Liamm par la route de Quimperlé
Arrêté 2024-093 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rues des Grands Sables et de Kerzellec
Arrêté 2024-092 fixant les limites d’agglomeration de Clohars-Carnoët
Arrêté 2024-091 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu dit La Grange
Arrêté 2024-090 permis de stationner Doëlan RG, bar Bernique
Arrêté 2024-089 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des Grands Sables
Arrêté 2024-086 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD n°316 – Beg An Tour
Arrêté 2024-085 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des Grands Sables
Arrêté 2024-084 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking des cirques, allée des dunes et allée Julien Le Grévellec
Arrêté 2024-083 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking place de l’Océan – chemin des roches
Arrêté 2024-082 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Saint-Mady
Arrêté 2024-081 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : base de surf du Kérou
Arrêté 2024-080 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Lannevain
Arrêté 2024-079 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : village de Saint-Germain
Arrêté 2024-078 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : routes de Porsmoric et de Kerlou
Arrêté 2024-077 temporaire réglementant la circulation des piétons sur le GR34 à Doëlan
Arrêté 2024-076 temporaire réglementant le stationnement : place du Général de Gaulle, parking de l’église et rue du presbytère
Arrêté 2024-075 temporaire réglementant le stationnement : Route du Pouldu
Arrêté 2024-074 temporaire réglementant le stationnement : place des cirques
Arrêté 2024-073 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : marche nocturne 2024
Arrêté 2024-072 temporaire réglementant le stationnement place du général de Gaulle : cérémonie du 8 mai 1945
Arrêté 2024-071 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : village de Quillien
Arrêté 2024-070 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue Lannevain
Procès verbal 2024-002 – procès verbal de suppléance de Monsieur le Maire
Arrêté 2024-069 permanent – Plan communal de sauvegarde
Arrêté 2024-068 temporaire conjoint du président du conseil départemental et du maire de Clohars-Carnoët réglementant la circulation et le stationnement : route de Saint-Maudet
Arrêté 2024-067 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit La Grange
Arrêté 2024-066 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit La Grange
Arrêté 2024-065 temporaire réglementant la circulation et le stationnement modificatif : place des cirques
Arrêté 2024-062 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Saint-Mady
Arrêté 2024-061 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Saint-Mady
Arrêté 2024-060 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : GR34 et le port du Bas-Pouldu
Arrêté 2024-059 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2024-058 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Stervinou à Doëlan
Arrêté 2024-057 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Keruster
Arrêté 2024-056 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : intersection rues des Grands Sables et de Kerzellec
Arrêté 2024-055 temporaire réglementant la circulation et le stationnement dans la cité de Kerguen
Arrêté 2024-054 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Petit Penhars
Arrêté 2024-053 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Lorient
Arrêté 2024-052 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des Grands Sables
Arrêté 2024-051 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lotissement Lanmeur
Arrêté 2024-050 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue du Port
Arrêté 2024-049 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : voie communale n°4
Arrêté 2024-048 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Porsach
Arrêté 2024-047 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : place Nava, chemin de la Perche rue du Hirguer, rue Coguen
Arrêté 2024-046 temporaire réglementant le stationnement : Quai Sanceo
Arrêté 2024-045 temporaire réglementant le stationnement : place des Cirques
Arrêté 2024-044 temporaire réglementant le stationnement des véhicules : Quai Sanceo Doëlan
Arrêté 2024-043 temporaire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules : Allée des Bergeronnettes, Agglomération du Pouldu
Arrêté 2024-042 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : place des Cirques
Arrêté 2024-041 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking Quai Sanceo
Arrêté 2024-040 temporaire réglementant le stationnement : place du Général De Gaulle, parkings de la salle des fêtes et du Balafenn
Arrêté 2024-039 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD n°224 au niveau de la cité de Kerguen
Arrêté 2024-038 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Saint-Mady
Arrêté 2024-037 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des Grands Sables
Arrêté 2024-036 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2024-035 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking situé au 10 rue des Grands Sables
Arrêté 2024-034 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des Grands Sables
Arrêté 2024-032 temporaire occupation du domaine public : 14 rue des Grands Sables
Arrêté 2024-031 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue du port
Arrêté 2024-030 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Lannevain
Arrêté 2024-029 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de la Fontaine, rue Cayenne, Quai Sancéo
Arrêté 2024-028 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit Kerguélen
Arrêté 2024-027 modifiant l’arrêté permanent n°2024-012 réglementant la circulation et le stationnement pour la société AXIANS
Arrêté 2024-026 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers sur le domaine public controles par les concessionnaires ou les services publics sur les routes en agglomération et sur les voies communales de Clohars-Carnoët pour l’année 2024
Arrêté 2024-025 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 2 route de Kérimel
Arrêté 2024-024 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit Kerguélen
Arrêté 2024-023 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au niveau du « Café du port »
Arrêté 2024-022 autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique – changement d’adresse
Arrêté 2024-021 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue Lannevain
Arrêté 2024-020 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue Lannevain
Arrêté 2024-019 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 489 rue Hent Daou Forn
Arrêté 2024-018 de reprise d’une concession funéraire arrivée à échéance
Arrêté 2024-017 temporaire réglementant la circulation piétonne allée Alméria
Arrêté 2024-016 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 5 route de Saint-Mady
Arrêté 2024-015 temporaire réglementant la circulation et le stationnement sur la RD n°24 au niveau du 25 rue du Port
Arrêté 2024-014 réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers sur le domaine public controlés par les concessionnaires ou les services publics sur les routes en agglomération et sur les voies communales de Clohars-Carnoët pour l’année 2024.
Arrêté 2024-013 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au niveau du village de Kerviglouze
Arrêté 2024-012 temporaire réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de travaux sur le réseau téléphonique sur le territoire de Clohars-Carnoët
Arrêté 2024-011 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des chalutiers
Arrêté 2024-010 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : sur la voie communale de Cotonard
Arrêté 2024-009 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Lannevain
Arrêté 2024-008 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue des ajoncs
Arrêté 2024-007 portant délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
Arrêté 2024-006 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Saint-Mady
Arrêté 2024-005 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Groix
Arrêté 2024-004 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue du Pont Du
Arrêté 2024-003 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : cité de Kerguen
Arrêté 2024-002 portant mise à disposition du public de la demande de permis d’aménager n°029 031 23 00005 relatif à la remise en état du GR 34 ente les lieux-dits Kerzellec et Saint-Julien et l’installation de deux tables et trois bancs
Arrêté 2024-001 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route du Quinquis
2023
Arrêté 2023-200 d’enquête publique relative à la désaffectation et au déclassement de la voirie entre l’allée des Salicornes et le chemin de Kernevenaz
Arrêté 2023-199 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : au niveau du lotissement Terres Marines, route du Pouldu
Arrêté 2023-198 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Kerangoff
Arrêté 2023-196 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Kerzellec
Arrêté 2023-195 Permis de stationner : Le Pouldu Port – restaurant Clément Portier
Arrêté 2023-194 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Lannevain
Arrêté 2023-190 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit Kerguissal
Arrêté 2023-189 temporaire réglementant le stationnement : sur la RD 24 au niveau de la parcelle D n°2256
Arrêté 2023-188 temporaire réglementant le stationnement dans le village de Quéon
Arrêté 2023-187 temporaire réglementant le stationnement : 4 rue Saint-Jacques
Arrêté municipal 2023-186 abrogeant l’interdiction temporaire réglementant l’accès au sentier côtier, aux sentiers inférieurs et aux zones boisées
Arrêté 2023-185 temporaire réglementant le stationnement : rue Lannevain
Arrêté 2023-184 temporaire réglementant le stationnement : Place du Général De Gaulle et parking rue du presbytère
Arrêté 2023-183 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Parking de la salle des fêtes
Arrêté 2023-182 installation, exploitation et entretien des équipements du réseau de fibre optique – rue du Quimperlé
Arrêté 2023-181 temporaire réglementant le stationnement : lieu-dit le Kérou
Arrêté 2023-180 temporaire réglementant l’accès aux sentiers côtiers, aux sentiers intérieurs et aux zones boisées
Arrêté 2023-179 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : sur l’ensemble de la commune
Arrêté 2023-178 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Porsach
Arrêté 2023-177 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2023-176 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Lannevain
PV 2023-004 suppléance du maire octobre 2023
Arrêté 2023-175 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 4 rue Saint-Jacques
Arrêté 2023-174 interdiction de pêche maritime professionnelle et récréative, le ramassage, le transfert, la purification, l’expédition, la distribution et la commercialisation de tous les coquillages, à l’exclusion des gastéropodes marins non filtreurs, ainsi que le pompage de l’eau de mer à des fins aquacoles provenant de la zone maritime sur la rivière de la Laïta
Arrêté 2023-173 temporaire réglementant le stationnement et la circulation place du Général de Gaulle : Cérémonie du 11 novembre 1918
Arrêté 2023-172 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Quai de Kernabat
Arrêté 2023-171 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Beg An Tour
Arrêté 2023-170 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking pharmacie
Arrêté 2023-168 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : sur l’ensemble de la commune
Arrêté 2023-167 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : n°8 au niveau du village de Kerangoff
Arrêté 2023-166 temporaire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Lannevain le jeudi 28/09/2023
Arrêté 2023-165 temporaire réglementant la circulation : 7 rue de la Forge
Arrêté 2023-164 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 65 rue du Port
Arrêté 2023-162 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : rue Saint-Jacques
Arrêté 2023-161 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : 6 rue de Stervinou, Doëlan Rive Droite
Arrêté 2023-160 temporaire réglementant la circulation et la stationnement dans le cadre de travaux de cablage de la fibre
Arrêté 2023-159 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : village de Kerangoff
Arrêté 2023-158 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : route de Porsach
Arrêté 2023-157 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : RD n°24 au niveau du giratoire de Keranquernat
Arrêté 2023-156 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : RD n°24 au niveau du 60 rue du Port
Arrêté 2023-155 temporaire réglementant la circulation et le stationnement lors de l’activité savoir rouler à vélo : salle de sports, place Nava
Arrêté 2023-154 temporaire réglementant la circulation et le stationnement lors de la dépose des bungalows de surveillance des plages : Base de surf du Kérou
Arrêté 2023-153 réglementant la circulation et le stationnement : village de Kerangoff
Arrêté 2023-152 réglementant la circulation et le stationnement : rue Saint-Jacques
Arrêté 2023-151 réglementant la circulation et le stationnement : RD n°124 au niveau du parking de Bellangenêt
Arrêté 2023-150 réglementant la circulation et le stationnement : chemin de Kerguélen
Arrêté 2023-149 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : allée des Bergeronnettes et allée des Hirondelles
Arrêté 2023-148 de prorogation de l’arrêté temporaire 2023-28 réglementant le stationnement et la circulation : marché nocturne 2023
Arrêté 2023-147 temporaire réglementant le stationnement des véhicules : Quai Sanceo, le 3 septembre 2023
Arrêté 2023-145 abrogeant l’arrêté 2023-141 sur l’interdiction de pêche maritime professionnelle et récréative, le ramassage, le transfert, la purification, l’expédition, la distribution et la commercialisation de tous les coquillages sur la partie Laïta Aval
Arrêté 2023-144 temporaire réglementant le stationnement et la circulation à l’occasion du Triathlon du Pouldu du 27 août 2023 (parcours vélo M)
Arrêté 2023-143 temporaire réglementant le stationnement et la circulation à l’occasion du Triathlon du Pouldu du 27 août 2023 (parcours vélo S)
PV 2023-003 suppléance du maire août 2023
Arrêté 2023-142 temporaire régulant la circulation des véhicules chemin de Kerzelleg
Arrêté 2023-141 temporaire d’interdiction de pêche maritime professionnelle et récréative, le ramassage, le transfert, la purification, l’expédition, la distribution et la commercialisation de tous les coquillages sur la partie Laïta Aval
Arrêté 2023-140 temporaire réglementant la circulation des véhicules dans le centre-ville les 31/08 et 01/09/2023
Arrêté 2023-139 temporaire réglementant le stationnement des véhicules dans le centre-ville les 31/08 et 01/09/2023
Arrêté 2023-138 temporaire réglementant le stationnement des véhicules – boulevard Filiger
Arrêté 2023-137 permanent réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Clohars-Carnoët
Arrêté 2023-136 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue du Port – parking Saint-Julien
Arrêté 2023-135 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit Quelvez
Arrêté 2023-134 temporaire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules : chemin de Kerzelleg
Arrêté 2023-133 temporaire réglementant le stationnement : Parking de la salle des fêtes
Arrêté 2023-132 temporaire réglementant le stationnement des véhicules : Quai Sanceo
Arrêté 2023-131 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Square Dunmore East
Arrêté 2023-129 abrogeant l’interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transfert de la purification, de l’expédition, de la commercialisation de tous les coquillages, à l’exclusion des huîtres, des coques et gastéropodes marins non filtreurs, sur la rivière de Laïta
Arrêté 2023-128 temporaire réglementant le stationnement : Place des cirques
Arrêté 2023-127 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Marche nocturne 2023
Arrêté 2023-126 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Place du Général De Gaulle
Arrêté 2023-125 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Kerloas et Kergadiec
Arrêté 2023-124 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD N°24 au niveau du 63 rue du Port
Arrêté 2023-123 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD N°24 au niveau du château d’eau
Arrêté 2023-122 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 1 rue de Keruster
Arrêté 2023-121 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parcelle AM 171 (RD24)
Arrêté 2023-120 permis de stationnement – Terrasse : Hôtel l’Orée des plages
Arrêté 2023-119 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parcelle AS 53
Arrêté 2023-118 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Saint-Jacques
Arrêté 2023-117 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD n°316
Arrêté 2023-116 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking du restaurant scolaire
Arrêté 2023-115 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : allée Julien Le Grévellec
Arrêté 2023-114 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : VC n°14 entre Keradam et L’Isle
Arrêté 2023-112 réglementant le stationnement des véhicules : Quai Sancéo, Doëlan
Arrêté 2023-111 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Moëlan
Arrêté 2023-104 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 44 rue des Grands Sables
Arrêté 2023-103 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Pont-Du
Arrêté 2023-102 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Quelvez
Arrêté 2023-101 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Cotonard
Arrêté 2023-100 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 47 rue Hent Daou Forn
Arrêté 2023-099 portant délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
Arrêté 2023-098 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : animation rue des Grands Sables
Arrêté 2023-097 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking place de l’Océan, chemin des roches
Arrêté 2023-096 temporaire occupation du domaine public : 2 rue du Docteur Le Fort
Arrêté 2023-095 temporaire réglementant l’utilisation du domaine public communal : Bellangenêt, Kérou
Procès verbal 2023-002 de suppléance de M. le Maire et de M. Duigou Denez
Arrêté 2023-094 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Lorient
Arrêté 2023-093 temporaire réglementant le stationnement : Parking de la salle des fêtes
Arrêté 2023-092 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien entre les ronds points de la ZAC et de Langlazik
Arrêté 2023-091 temporaire réglementant le stationnement : place de l’Océan
Arrêté 2023-090 temporaire réglementant le stationnement : place de Porsguerrec
Arrêté 2023-089 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD n°316 au niveau du 34 rue du Lavoir
Arrêté 2023-088 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : 47 Hent Daou Forn
Arrêté 2023-087 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : parking des cirques, allée des dunes et allée Julien Grévellec
Arrêté 2023-086 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : Place du Général de Gaulle, parking de l’église et rue du presbytère
Arrêté 2023-085 temporaire réglementant la circulation et le stationnement parking : Quai Sanceo, cale Cayenne, quai de Kernabat à Doëlan
Arrêté 2023-084 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : village de Kerzulé
Arrêté 2023-083 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Koad Bihan
Arrêté 2023-082 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2023-081 temporaire réglementant la circulation Boulevard des plages : circulation alternée
Arrêté 2023-080 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : Place du Général de Gaulle, Cérémonie du 8 mai 1945
Arrêté 2023-079 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : RD n°24 au niveau du 30 rue du Port
Arrêté 2023-078 temporaire réglementant la circulation et la stationnement
Arrêté 2023-077 temporaire réglementant la circulation et la stationnement : Impasse du Loch
Arrêté 2023-076 réglementant la circulation et la stationnement au droit des chantiers sur le domaine public controles par les concessionnaires ou les services publics sur les routes en agglomération et sur les voies communales de Clohars-Carnoët pour l’année 2023
Arrêté 2023-075 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2023-074 dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral concernant la réglementation contre le bruit
Arrêté 2023-072 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Lorient
Arrêté 2023-071 temporaire réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-070 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : route de Porsmoric et allée de Keranmoël
Arrêté 2023-069 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : lieu-dit Stang-Vras
Arrêté 2023-068 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de la Fontaine
Arrêté 2023-067 dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral concernant la réglementation contre le bruit
Arrêté 2023-066 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de Quillien
Arrêté 2023-065 abrogeant l’interdiction de la pêche maritime professionnelle et récréative, le ramassage, le transfert, la purification, l’expédition, la distribution et la commercialisation de tous les coquillages sur la partie Laïta Aval
Arrêté 2023-064 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue de la Fontaine, rue Cayenne, Quai Sancéo
Arrêté 2023-063 temporaire réglementant le stationnement : Parking de Bellangenêt
Arrêté 2023-062 temporaire réglementant la circulation et le stationnement le 28 et 29 mai 2023 : Rue du Kérou
Arrêté 2023-061 temporaire réglementant le stationnement place du Général de Gaulle, parkings de la salle des fêtes et du Balafen
Arrêté 2023-060 interdisant la pêche maritime professionnelle et récréative, le ramassage, le transfert, la purification, l’expédition, la distribution et la commercialisation de tous les coquillages sur la partie Laïta Aval
Arrêté 2023-059 temporaire réglementant le stationnement : Place des Cirques
Arrêté 2023-057 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : sur la commune de Clohars-Carnoët
Arrêté 2023-056 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : sur la commune de Clohars-Carnoët
Arrêté 2023-055 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : RD316 au croisement avec le Pont Du à clohars-Carnoët
Arrêté 2023-054 temporaire réglementant le stationnement Place du Général de Gaulle : Cérémonie du 19 mars
Arrêté 2023-053 temporaire d’interdiction de circulation : Chemin de Kervenou Doelan
Arrêté 2023-051 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : GR34 entre le Mat Pilote et St-Julien
Arrêté 2023-050 temporaire réglementant la circulation et le stationnement : rue Stervinou
Arrêté 2023-049 réglementant la baignade et les activités nautiques dans les eaux bordant la commune de Clohars-Carnoët
Arrêté 2023-048 aménagement « réglementation des baignades surveillées sur les plages de la commune de Clohars-Carnoët »
Arrêté 2023-047 temporaire réglementant la circulation et le stationnement – rue de Quillien
Arrêté 2023-046 temporaire d’occupation du domaine public : 1 place Gauguin
Arrêté 2023-045 temporaire réglementant la circulation et le stationnement – rue Kérou et rue des Ajoncs
Arrêté 2023-044 temporaire réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-043 temporaire réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-042 temporaire réglementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-041 temporaire réglementant le stationnement dans le cadre de travaux d’élagage – 22 rue du Philosophe Alain
Arrêté 2023-040 temporaire d’occupation du domaine public – 17 rue du Port
Arrêté 2023-039 temporaire d’occupation du domaine public – 21 rue des Grands-Sables
Arrêté 2023-038 temporaire d’interdiction de circulation – Place de Nava
Arrêté 2023-037 temporaire d’occupation du domaine publique – 17 rue du port
Arrêté 2023-036 temporaire règlementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-035 temporaire règlementant la circulation dans le cadre de travaux de raccordement rue Joseph Kervedou
Arrêté 2023-034 temporaire règlementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-033 temporaire règlementant la circulation et le stationnement
Arrêté 2023-032 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de création d’une clôture – Village de Kerbeurnes
Arrêté 2023-031 temporaire règlementant la circulation et le stationnement Rue du port et quai Polignac
Arrêté 2023-030 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un raccordement à la fibre Beg ar Lann
Arrêté 2023-029 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un raccordement au réseau électrique rue du port
Arrêté 2023-028 temporaire règlementant la circulation et le stationnement Marché nocturne 2023
Arrêté 2023-027 temporaire règlementant la pratique du football sur les terrains de Kerjoseph
Arrêté 2023-026 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau au droit du 25 rue du Pont Du
Arrêté 2023-025 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau télécom rue Joseph Kervedou (annule et remplace le précédent)
Arrêté 2023-024 autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique
Arrêté 2023-023 occupation du domaine public 15 rue Lannevain
Arrêté 2023-022 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau télécom (pose et remplacement de poteaux)
Arrêté 2023-021 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau télécom rue Joseph Kervedou
Arrêté 2023-020 temporaire règlementant la pratique du football sur les terrains de Kerjoseph
Arrêté 2023-019 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de câblage de la fibre
Arrêté 2023-018 temporaire règlementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers sur le domaine public pour l’année 2023
Arrêté 2023-017 Procédure de mise en sécurité, immeuble sis à Penhars
Arrêté 2023-016 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réaménagement de la rue de Quillien
Arrêté 2023-015 temporaire règlementant la circulation rue de la fontaine
Arrêté 2023-014 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’inspection du réseau d’eaux usées secteur cité de Kerguen
Arrêté 2023-013 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de réaménagement de la rue de Quillien
Arrêté 2023-012 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eaux usées village de Kerangoff
Arrêté 2023-011 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eaux usées place Gauguin
Arrêté 2023-010 temporaire règlementant la pratique du football sur les terrains de Kerjoseph
Arrêté 2023-009 temporaire règlementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers sur le domaine public pour l’année 2023
Arrêté 2023-008 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement du réseau électrique rue Hent Daou Forn
Arrêté 2023-007 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’inspection du réseau des eaux usées (secteurs la Villeneuve, Porsguern, Keranna et route de Moëlan
Arrêté 2023-006 temporaire règlementant la circulation et le stationnement 17 rue du port
Arrêté 2023-005 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’élagage, rue de Penallée
Arrêté 2023-004 temporaire règlementant la circulation rue du philosophe Alain
Arrêté 2023-003 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un branchement telecom rue Joseph Kervedou
Arrêté 2023-002 temporaire règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion de travaux d’assainissement ou d’eau potable sur le territoire
Arrêté 2023-001 temporaire règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion de travaux d’assainissement ou d’eau potable sur le territoire
2022
Arrêté 2022-159 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un embranchement électrique impasse du Loch
Arrêté 2022-158 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau d’eau potable dans le village de Saint-Germain
Arrêté 2022-157 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue du port et Quai Polignac
Arrêté 2022-156 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre optique
Arrêté 2022-155 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rues du Kerou, de Quillien et route de Doëlan
Arrêté 2022-154 règlementant la circulation et le stationnement sur Clohars-Carnoët du 1er janvier au 31 décembre 2023
Arrêté 2022-153 temporaire règlementant la circulation et le stationnement parcelle D n°995 du camping du Kerou
Arrêté 2022-152 règlementant la circulation et le stationnement sur Clohars-Carnoët du 1er janvier au 31 décembre 2023
Arrêté 2022-151 temporaire d’occupation du domaine public rue de Stervinou
Arrêté 2022-150 temporaire règlementant la circulation et le stationnement route de Penallée
Arrêté 2022-149 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue de Quillien
Arrêté 2022-148 temporaire règlementant la circulation et le stationnement 25 rue du Pont-Du
Arrêté 2022-147 temporaire règlementant la circulation et le stationnement lieu-dit Kerlou
Arrêté 2022-146 temporaire règlementant la circulation et le stationnement route de Porsac’h
Arrêté 2022-145 temporaire règlementant la circulation et le stationnement route de Porsac’h
Arrêté 2022-144 temporaire règlementant la circulation et le stationnement à Kerquilven et Quéon
Arrêté 2022-143 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’abattage d’un arbre rue St-Jacques
Arrêté ARRPER2022-142 instituant un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté 2022-141 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue du Pont Du
Arrêté 2022-140 temporaire règlementant la circulation et le stationnement lieu-dit Saint-Germain
Arrêté 2022-139 temporaire règlementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux sur le réseau télécom au niveau de Kergrippe
Arrêté 2022-138 règlementant la circulation et le stationnement rues de Quillien, du Kerou et route de Doëlan
Arrêté 2022-137 règlementant le bruit sur le port de Guidel en janvier et février 2023
Arrêté 2022-136 temporaire règlementant la circulation et le stationnement à Kerzulé
Arrêté 2022-135 temporaire règlementant la circulation et le stationnement parking de la salle des fêtes
Arrêté 2022-134 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue de Keruster
Arrêté 2022-133 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue de Kerzellec
Arrêté 2022-132 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue de Quillien
Arrêté 2022-131 temporaire règlementant la circulation et le stationnement route de Porsac’h
Arrêté 2022-130 temporaire règlementant la circulation et le stationnement lieu-dit Kerlou
Arrêté 2022-129 temporaire règlementant la circulation et le stationnement place du Général de Gaulle, parking et rue du Presbytère
Arrêté 2022-128 règlementant le stationnement place du Général de Gaulle
Arrêté 2022-127 règlementant le stationnement parking de la salle des fêtes
Arrêté 2022-126 temporaire règlementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune
Arrêté 2022-125 règlementant la circulation et le stationnement lieu-dit Kerlou
Arrêté 2022-124 règlementant la circulation et le stationnement rue du Kerou, route de Quillien et route de Doëlan
Arrêté 2022-123 règlementant la circulation et le stationnement route de Porsac’h
Arrêté 2022-122 règlementant la circulation et le stationnement entre cité de Kerguen et la magasin Carrefour Contact
Arrêté 2022-121 règlementant la circulation et le stationnement village de Kerzulé
Arrêté 2022-120 règlementant la circulation et le stationnement carrefour de Keradam
Arrêté 2022-119 règlementant la circulation et le stationnement rue de Quillien
Arrêté 2022-118 temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue de Quillien
Arrêté 2022-117 règlementant la circulation et le stationnement route de Porsach
Arrêté 2022-116 règlementant la circulation et le stationnement lieu-dit Saint-Germain
Arrêté 2022-115 temporaire d’occupation du domaine public
Arrêté 2022-114 de péril imminent suite à un incendie portant interdiction d’accès dans un bâtiment locatif
Arrêté 2022-113 autorisant l’implantation d’un terrasse pendant la période estivale
Arrêté 2022-112 temporaire autorisant le stationnement sur deux places de parking devant le Ster Laïta dans le cadre d’une fête privée
Arrêté 2022-111 temporaire réglementant la circulation et le stationnement lors de la dépose des bungalows de surveillance des plages
Arrêté 2022-110 temporaire réglementant la circulation et le stationnement lotissemeent dans le cadre du raccordement au réseau du lotissement Park Liamm
Arrêté 2022-109 temporaire réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de plantation de poteaux pour le raccordement à la fibre
Arrêté 2022-108 temporaire réglementant la circulation et le stationnement lors du Marché nocturne du Pouldu
Arrêté 2022-107 abrogeant l’interdiction de pêche à pied récréative, baignade, loisirs nautiques ou autre sur l’Anse de Stervilin et sur la partie Laïta aval
Arrêté 2022-106 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2022
Arrêté 2022-105 procédure de mise en sécurité, immeuble sis à Penhars cadastré A 273
Arrêté 2022-104 temporaire réglementant réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de terrassement pour branchement Enedis au lieu-dit Kermeur
Arrêté 2022-103 temporaire réglementant les activités de baignade et loisirs suite à une contamination à l’escherichia coli
Arrêté 2022-102 temporaire réglementant la circulation et le stationnement place Nava, chemin de la perche, rue du Hirguer et rue Coguen à l’occasion du vide-grenier de l’OMS du 15 août
Arrêté 2022-101 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au parking des cirques et dans l’allée Julien Grévellec le 14 août
PV 2022-004 : procès verbal de suppléance du Maire (août 2022)
Arrêté 2022-100 réglementant la priorité sur la route départementale n°124
Arrêté 2022-099 temporaire réglementant le stationnement au Bas-Pouldu à l’occasion des Nuits Étoilées le 14 août 2022
Arrêté 2022-098 temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue de Quillien du 30 août au 16 septembre
Arrêté 2022-097 temporaire réglementant le stationnement et la circulation à l’occasion du parcours cycliste du 28 août 2022 (parcours S)
Arrêté 2022-096 temporaire réglementant le stationnement et la circulation à l’occasion du parcours cycliste du 28 août 2022 (parcours M)
Arrêté 2022-095 temporaire réglementant le stationnement et la circulation village de Kerbeurnes le 26 juillet 2022
Arrêté 2022-093 abrogeant l’arrêté 092
Arrêté 2022-092 temporaire réglementant les activités de baignade et loisirs suite à une contamination à l’escherichia coli
Arrêté 2022-091 portant délégation de signature pour l’état civil
Arrêté 2022-090 temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue Saint-Jacques
Arrêté 2022-089 temporaire réglementant la circulation et le stationnement route de Porsach
Arrêté 2022-088 permanent fixant la limite d’agglomération sur la RD24
Arrêté 2022-087 temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse des pêcheurs
Arrêté 2022-086 temporaire réglementant la circulation rue Joseph Kervedou
Arrêté 2022-085 réglementant les travaux de construction immobilière au Pouldu et à Doëlan
Arrêté 2022-084 réglementant le stationnement rue du Kerou
Arrêté 2022-083 temporaire réglementant la circulation et le stationnement au lieu-dit Kerzulé
Arrêté 2022-082 instaurant une chaussée à voie centrale banalisée
Arrêté 2022-081 sur la priorité à droite