Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 12 décembre 2019 à 20h30, en mairie. Il est ouvert à tous.
Ordre du jour :
I – LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU de la dernière séance
II- URBANISME :
Approbation du protocole d’accord avec Mme Baldry
Acquisition à titre gracieux de parcelles au Heder
Cession du terrain de l’office de tourisme à Quimperlé Communauté
Cession de parcelle Aw5p
III- FINANCES :
Débat d’orientation Budgétaire 2020
Tarifs municipaux 2020
Tarifs de restauration scolaire 2020
Tarifs portuaires 2020
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2020 dans la limite du quart des dépenses autorisées en 2019
Voies cyclables : convention de gestion et d’entretien avec le Département
Marchés publics : autorisation d’annulation des pénalités de retard
Marchés publics : avenant n°1 au lot 1 du marché de travaux place Nava
Marchés publics : avenant n°1 au marché de travaux des voies cyclables
Autorisation de réaliser les travaux de voirie route de Guidel pour la modification du tourne à gauche et autorisation de signer la convention avec Carrefour Contact
Recensement communal : rémunération des agents recenseurs
IV- INTERCOMMUNALITÉ :
Assainissement- Adoption de la convention transitoire des communes pour des agents non transférés à QC
Modification des statuts de Quimperlé communauté – transfert de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines
VI – VIE COURANTE :
Approbation du règlement intérieur des services modifié
Approbation de la modification du règlement du port de Doëlan
Convention relative aux modalités de reversement du fonds d’amorçage avec l’OGEC
Autorisation de régularisation de la régie manifestations culturelles
Autorisation de signer la convention de billetterie en ligne avec Billetweb
Vœu de soutien à « l’appel pour un Pacte Finance-Climat Européen»